Mentions légales

 

Le site  www.artdesigncreation95.fr, ci-après dénommé Site Web, est la propriété de l'entrepreneur individuel REV D OR FEE LE PRE DE LA THUILLERIE

REV D OR FEE LE PRE DE LA THUILLERIE

Siège social:
20 RUE PAUL DUCLOS
95590 NERVILLE-LA-FORET

SIREN: 492342852

RCS Pontoise A 492 342 852

Le responsable de la publication du Site Web est Mme Harmand

L’hébergeur du Site Web est OVH

Données personnelles

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site Web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site Web.

Droits d’auteur

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du Site Web, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’Editeur une contrefaçon.

Développement, réalisation

Création de sites internet – Audouin Réalisations

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.artdesigncreation95.fr  est soumis au droit français.

Illustrations

L’ensemble des droits des photographies, images ou illustrations de quelque nature que ce soit, utilisées dans le Site Web sont réservés pour la durée légale de protection et pour le monde entier.

Autres dispositions

Les informations contenues dans le Site Web sont fournies pour la seule information générale des visiteurs, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature professionnelle.

Bien que l’Editeur prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Web, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Litiges

Les Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés. En cas de litige et après une tentative de recherche de règlement amiable, toute contestation relative à l’acceptation, la validité, l’interprétation, l’application, ou l’exécution de l’une quelconque des dispositions des Mentions Légales, est attribuée de convention expresse aux Juridictions du ressort de la Cour d’Appel de Paris, seules compétentes, quel que soit le lieu de souscription et nonobstant pluralité de défendeurs, ou appel en garantie.

color
https://artdesigncreation95.fr/wp-content/themes/hazel/
https://artdesigncreation95.fr/
#c1c1c1
style1
paged
Loading posts...
/home/artdesigte/www/
#
on
none
loading
#
Sort Gallery
on
yes
yes
off
off
off